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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) collegiale des domaines de loire
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TERRE DE LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE LOIRE
collegiale des domaines de loire sarl

Numéro de dépôt :
3472878
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/01/2017
TERRE DE LOIRE de collegiale des domaines de loire

Présentation de la marque TERRE DE LOIRE

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) collegiale des domaines de loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TERRE DE LOIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) collegiale des domaines de loire domicilié(e) 1 route de sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, collegiale des domaines de loire domicilié(e) 1 route de sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE LOIRE est expirée depuis le 5 janvier 2017.

collegiale des domaines de loire a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE , Le BIB du Récoltant , LE P TIT , LOIRE TRADITION , LE BIB DU RÉCOLTANT


collegiale des domaines de loire sarl - 1 route de sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


collegiale des domaines de loire - 1 route de sanziers,49260 LE PUY NOTRE DAME - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.